CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION — DARKGPT.CHAT
Version en vigueur à compter du 02/04/2026
PRÉAMBULE
Le présent document constitue les Conditions Générales d'Utilisation (ci-après « CGU ») du service accessible à l'adresse darkgpt.chat (ci-après « le Site » ou « la Plateforme »).
En accédant au Site, en créant un compte, ou en utilisant tout ou partie des services proposés, l'utilisateur (ci-après « l'Utilisateur ») reconnaît avoir lu, compris et accepté sans réserve l'intégralité des présentes CGU.
Si l'Utilisateur n'accepte pas ces conditions, il doit immédiatement cesser d'utiliser le Site.
ARTICLE 1 — DÉFINITIONS
Plateforme / Site : Le site web accessible à l'adresse darkgpt.chat et l'ensemble de ses services associés
Opérateur : L'entité physique ou morale exploitant la Plateforme darkgpt.chat
Utilisateur : Toute personne physique accédant au Site et/ou utilisant ses services
Service : L'ensemble des fonctionnalités proposées sur le Site, notamment l'accès à l'intelligence artificielle DarkGPT
IA / DarkGPT : Le système d'intelligence artificielle générative accessible via la Plateforme
Contenu Généré : Tout texte, code, donnée ou information produit par l'IA en réponse aux sollicitations de l'Utilisateur
Compte : L'espace personnel créé par l'Utilisateur pour accéder aux services
Données Techniques : Informations collectées automatiquement, incluant notamment l'adresse IP
ARTICLE 2 — ACCÈS AU SERVICE ET CONDITIONS D'INSCRIPTION
2.1 Conditions d'accès
L'accès au Service est strictement réservé aux personnes majeures, c'est-à-dire ayant atteint l'âge légal de la majorité dans leur pays de résidence, et en tout état de cause âgées d'au moins 18 ans.
En accédant au Site, l'Utilisateur déclare sur l'honneur :
- Être majeur selon la législation de son pays de résidence
- Avoir la pleine capacité juridique d'accepter les présentes CGU
- Utiliser le Service à titre personnel et sous son entière responsabilité
2.2 Création de compte
La création d'un compte implique la fourniture d'informations exactes, complètes et à jour. L'Utilisateur est seul responsable de l'exactitude des informations communiquées.
Chaque Utilisateur ne peut détenir qu'un seul et unique compte actif. La création de comptes multiples, sous quelque forme que ce soit (adresses email différentes, identités fictives, contournement de bannissement, utilisation de VPN ou proxies à cette fin, etc.), est formellement interdite.
2.3 Confidentialité des identifiants
L'Utilisateur est entièrement responsable de la confidentialité de ses identifiants de connexion. Toute activité effectuée depuis son compte est réputée avoir été réalisée par lui-même. En cas de compromission suspectée, l'Utilisateur doit immédiatement en informer l'Opérateur.
ARTICLE 3 — COLLECTE ET TRAITEMENT DES DONNÉES TECHNIQUES
3.1 Collecte de l'adresse IP
Dans le cadre de l'exploitation du Service, l'Opérateur collecte et conserve l'adresse IP de chaque Utilisateur à chaque connexion et interaction avec la Plateforme.
Cette collecte est effectuée pour les finalités suivantes :
- Prévention des abus : détection et blocage des comportements abusif, ou contraires aux présentes CGU
- Prévention des comptes multiples : identification des tentatives de création de comptes dupliqués ou de contournement de sanctions
- Application des mesures de bannissement : mise en œuvre effective des décisions de suspension ou d'exclusion définitive
- Sécurité de la Plateforme : protection de l'intégrité du Service et des autres utilisateurs
3.2 Conservation des données
Les données techniques, incluant les adresses IP, les horodatages de connexion et les journaux d'activité, sont conservées pour une durée conforme aux obligations légales applicables et aux nécessités opérationnelles de la Plateforme, et ce même après la suppression ou la résiliation d'un compte.
3.3 Communication aux autorités
Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, l'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et, dans les limites permises par la loi, de suppression de ses données personnelles. Ces droits peuvent être exercés en contactant l'Opérateur via les coordonnées disponibles sur le Site.
ARTICLE 4 — DESCRIPTION DU SERVICE ET NATURE DE L'IA
4.1 Nature du service
La Plateforme met à disposition de l'Utilisateur un accès à un système d'intelligence artificielle générative (DarkGPT). Ce système produit des réponses automatisées basées sur les entrées fournies par l'Utilisateur.
4.2 Caractère automatisé des réponses
L'Opérateur attire expressément l'attention de l'Utilisateur sur les points suivants :
- Les réponses générées par l'IA sont entièrement automatisées et ne font l'objet d'aucune supervision humaine en temps réel
- Le Contenu Généré peut être inexact, incomplet, obsolète, trompeur ou inapproprié
- L'IA ne dispose d'aucun jugement moral, éthique ou légal et ne valide pas la licéité des demandes qui lui sont soumises
- Le Contenu Généré ne constitue en aucun cas un conseil professionnel, juridique, médical, financier, technique ou autre
4.3 Responsabilité éditoriale
L'Opérateur n'est pas éditeur du Contenu Généré par l'IA. Le Contenu Généré est produit automatiquement en réponse aux sollicitations de l'Utilisateur. L'Opérateur n'exerce aucun contrôle préalable, aucune modération en temps réel et aucune validation a posteriori systématique sur la totalité du Contenu Généré.
ARTICLE 5 — RESPONSABILITÉ DE L'UTILISATEUR
5.1 Responsabilité exclusive et entière de l'Utilisateur
L'Utilisateur est seul et exclusivement responsable :
- De l'intégralité des requêtes, messages, instructions et contenus qu'il soumet à l'IA
- De l'usage qu'il fait du Contenu Généré par l'IA, quelle qu'en soit la nature
- Des conséquences directes, indirectes, immédiates ou différées de cet usage
- De la conformité de son utilisation du Service avec l'ensemble des lois et réglementations applicables dans son pays de résidence et dans tout pays concerné par ses actions
5.2 Engagement de l'Utilisateur
En utilisant le Service, l'Utilisateur s'engage formellement à :
- Ne pas utiliser le Service à des fins illégales, frauduleuses ou délictueuses
- Ne pas soumettre de contenus visant à produire du matériel pédopornographique
- Ne pas utiliser le Contenu Généré dans le but de nuire à des tiers identifiables
- Assumer l'entière responsabilité de toute action entreprise sur la base du Contenu Généré
- Ne pas tenter de contourner les mesures techniques de la Plateforme, incluant notamment les systèmes de détection et de bannissement
- Ne pas usurper l'identité d'un tiers ou créer des comptes fictifs
- Ne pas utiliser des outils automatisés (bots, scripts) pour interagir avec le Service sans autorisation
5.3 Reconnaissance du risque
L'Utilisateur reconnaît explicitement que :
- Il utilise le Service en connaissance de cause et à ses propres risques
- Il a conscience que le Contenu Généré peut inclure des informations sensibles, controversées ou à risque
- Il assume personnellement et intégralement toutes les conséquences de l'exploitation du Contenu Généré
ARTICLE 6 — EXONÉRATION ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ DE L'OPÉRATEUR
6.1 Exonération totale concernant le Contenu Généré
L'Opérateur décline toute responsabilité, sans limitation ni exception, concernant :
- Le contenu, l'exactitude, la complétude, la pertinence ou la légalité du Contenu Généré par l'IA
- L'usage que l'Utilisateur fait du Contenu Généré, à quelque fin que ce soit
- Les dommages directs, indirects, accessoires, consécutifs, spéciaux ou punitifs résultant de l'utilisation du Contenu Généré
- Toute action, décision, initiative ou comportement de l'Utilisateur fondé, en tout ou partie, sur le Contenu Généré
6.2 Exonération concernant les requêtes de l'Utilisateur
L'Opérateur n'est en aucune façon responsable :
- Du contenu des messages et requêtes adressés par l'Utilisateur à l'IA
- Des intentions de l'Utilisateur, explicites ou implicites, derrière ses requêtes
- Des informations que l'Utilisateur choisit de soumettre à la Plateforme
6.3 Absence de garantie
Le Service est fourni « en l'état » (as-is) et « selon disponibilité » (as-available), sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, incluant sans limitation :
- La garantie d'absence d'erreurs ou de bugs
- La garantie de disponibilité continue et ininterrompue du Service
- La garantie d'adéquation à un usage particulier
- La garantie d'exactitude ou de fiabilité des résultats produits
6.4 Limitation de responsabilité en cas de dommages
Dans toute la mesure permise par la loi applicable, la responsabilité totale de l'Opérateur, toutes causes confondues, ne pourra excéder le montant effectivement payé par l'Utilisateur pour l'accès au Service au cours des trente (30) derniers jours précédant l'événement dommageable.
6.5 Force majeure et interruptions de service
L'Opérateur ne saurait être tenu responsable de toute interruption, dégradation ou indisponibilité du Service résultant d'un cas de force majeure, d'une défaillance des réseaux de communications, d'une maintenance technique, d'une cyberattaque, ou de tout événement hors de son contrôle raisonnable.
ARTICLE 7 — MESURES DE MODÉRATION, SUSPENSION ET BANNISSEMENT
7.1 Pouvoirs de l'Opérateur
L'Opérateur se réserve le droit, à sa seule discrétion et sans obligation de motivation préalable, de :
- Suspendre temporairement l'accès d'un Utilisateur au Service
- Bannir définitivement un Utilisateur de la Plateforme
- Supprimer un compte sans préavis ni compensation
- Limiter les fonctionnalités accessibles à un Utilisateur
7.2 Motifs de bannissement
Les mesures de suspension ou de bannissement peuvent notamment être prononcées dans les cas suivants (liste non exhaustive) :
- Violation des présentes CGU
- Comportement abusif, harcelant ou menaçant
- Tentative de contournement des mesures techniques de la Plateforme
- Création de comptes multiples, notamment après un bannissement
- Utilisation du Service à des fins manifestement illégales
- Soumission de contenus visant à produire du matériel illicite grave (pédopornographie, appel au terrorisme, etc.)
- Utilisation d'outils automatisés non autorisés
- Usurpation d'identité
- Toute tentative de nuire à l'intégrité technique ou opérationnelle de la Plateforme
7.3 Identification et contournement de bannissement
L'Opérateur utilise les données techniques collectées, incluant notamment l'adresse IP, pour identifier les tentatives de contournement des mesures de bannissement. Toute tentative de contournement d'un bannissement, par quelque moyen que ce soit (création d'un nouveau compte, utilisation d'un VPN, d'un proxy, d'un réseau Tor, d'une adresse IP dynamique ou de tout autre procédé technique), constitue une violation grave des présentes CGU et pourra donner lieu à des mesures renforcées, incluant le signalement aux autorités compétentes.
7.4 Absence de recours
L'Utilisateur reconnaît et accepte que les décisions de suspension ou de bannissement prononcées par l'Opérateur ne donnent lieu à aucun droit à remboursement, indemnisation ou compensation, sauf obligation légale contraire impérative.
ARTICLE 8 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
8.1 Propriété de la Plateforme
L'ensemble des éléments constitutifs de la Plateforme — incluant sans limitation l'interface graphique, le design, les logos, les marques, l'architecture technique, les algorithmes, les bases de données, les textes, et tout autre élément distinctif — est la propriété exclusive de l'Opérateur ou fait l'objet de licences dûment accordées à l'Opérateur.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, traduction, extraction ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, sans l'autorisation écrite préalable de l'Opérateur, est strictement interdite et constitutive de contrefaçon.
8.2 Contenu soumis par l'Utilisateur
L'Utilisateur conserve la propriété des contenus et requêtes qu'il soumet à la Plateforme. Toutefois, en les soumettant, il accorde à l'Opérateur une licence mondiale, non exclusive, gratuite, pour utiliser, analyser et traiter ces contenus dans le seul but d'assurer le fonctionnement, l'amélioration et la sécurité du Service.
8.3 Contenu Généré
Le Contenu Généré par l'IA en réponse aux requêtes de l'Utilisateur est mis à disposition de ce dernier pour son usage personnel et sous son entière responsabilité. L'Opérateur ne revendique aucun droit sur le Contenu Généré, mais ne garantit pas non plus son originalité, sa non-contrefaçon ou sa libre utilisation à des fins commerciales.
L'Utilisateur est seul responsable de la vérification des droits applicables au Contenu Généré avant toute exploitation.
ARTICLE 9 — LIENS HYPERTEXTES ET SERVICES TIERS
9.1 Liens vers des sites tiers
La Plateforme peut contenir des liens hypertextes pointant vers des sites web tiers. Ces liens sont fournis à titre informatif uniquement. L'Opérateur n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité, leurs pratiques en matière de données personnelles ou tout dommage pouvant résulter de leur consultation.
9.2 Services tiers intégrés
Le fonctionnement de la Plateforme peut faire appel à des services tiers (infrastructures cloud, APIs, outils d'analyse). L'Utilisateur reconnaît que l'Opérateur ne saurait être tenu responsable des défaillances, interruptions ou manquements de ces services tiers.
ARTICLE 10 — INDEMNISATION
L'Utilisateur s'engage à indemniser, défendre et tenir indemne l'Opérateur, ses dirigeants, collaborateurs, partenaires et prestataires, contre toute réclamation, action en justice, procédure, dommage, perte, coût ou dépense (incluant les honoraires d'avocats raisonnables) découlant de :
- Sa violation des présentes CGU
- Son utilisation du Service ou du Contenu Généré
- Toute infraction à des droits de tiers résultant de ses actions
- Toute violation des lois et réglementations applicables de sa part
Cette obligation d'indemnisation survit à la résiliation ou l'expiration des présentes CGU.
ARTICLE 11 — MODIFICATIONS DES CGU
11.1 Droit de modification
L'Opérateur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment, à sa seule discrétion, sans obligation de notification préalable individuelle.
11.2 Entrée en vigueur
Les modifications prennent effet dès leur publication sur le Site. La date de la dernière mise à jour est indiquée en haut du présent document.
11.3 Acceptation tacite
La poursuite de l'utilisation du Service après publication des modifications vaut acceptation pleine et entière des CGU modifiées. Il appartient à l'Utilisateur de consulter régulièrement les présentes CGU.
ARTICLE 12 — RÉSILIATION
12.1 Résiliation par l'Utilisateur
L'Utilisateur peut mettre fin à son compte à tout moment en suivant la procédure de suppression de compte disponible sur la Plateforme. La résiliation prend effet immédiatement.
12.2 Résiliation par l'Opérateur
L'Opérateur peut résilier l'accès de tout Utilisateur au Service, avec ou sans préavis, notamment en cas de violation des présentes CGU ou de comportement jugé préjudiciable à la Plateforme ou à ses utilisateurs.
12.3 Effets de la résiliation
La résiliation du compte, quelle qu'en soit la cause, n'entraîne pas la suppression immédiate des données techniques collectées, qui sont conservées conformément à l'Article 3.2 des présentes CGU. Les dispositions des présentes CGU dont la nature implique la survie à la résiliation demeurent pleinement applicables.
ARTICLE 13 — DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
13.1 Droit applicable
Les présentes CGU sont régies et interprétées conformément au droit applicable dans le pays d'établissement de l'Opérateur.
13.2 Règlement amiable
En cas de litige relatif à l'interprétation, l'exécution ou la résiliation des présentes CGU, les parties s'engagent à rechercher prioritairement une solution amiable avant tout recours judiciaire.
13.3 Juridiction compétente
À défaut de résolution amiable dans un délai de trente (30) jours à compter de la notification du litige par la partie la plus diligente, tout litige sera soumis aux juridictions compétentes du ressort du siège de l'Opérateur, auxquelles les parties attribuent compétence exclusive, sauf disposition légale impérative contraire.
13.4 Utilisateurs internationaux
L'Utilisateur accédant au Service depuis un territoire étranger est seul responsable du respect des lois locales applicables. L'Opérateur ne garantit pas que le Service est conforme aux lois de tous les pays. Si l'utilisation du Service est illégale ou restreinte dans le pays de l'Utilisateur, ce dernier doit s'abstenir d'y accéder.
ARTICLE 14 — DIVISIBILITÉ
Si une ou plusieurs dispositions des présentes CGU sont déclarées nulles, invalides ou inapplicables par une juridiction compétente, les autres dispositions demeurent pleinement en vigueur et produisent tous leurs effets. La disposition nulle ou inapplicable sera remplacée par une disposition valide s'en approchant le plus possible dans son esprit et sa finalité économique.
ARTICLE 15 — INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD
Les présentes CGU, ainsi que tout document expressément incorporé par référence, constituent l'intégralité de l'accord entre l'Utilisateur et l'Opérateur concernant l'utilisation du Service. Elles remplacent et annulent tout accord, déclaration, négociation ou entente antérieure, qu'ils soient oraux ou écrits, portant sur le même objet.
ARTICLE 16 — NON-RENONCIATION
Le fait pour l'Opérateur de ne pas se prévaloir à un moment donné d'une disposition des présentes CGU ne saurait être interprété comme une renonciation à se prévaloir ultérieurement de ladite disposition.
ARTICLE 17 — CONTACT
Pour toute question relative aux présentes CGU, toute demande d'exercice de droits sur les données personnelles, ou tout signalement d'abus, l'Utilisateur peut contacter l'Opérateur via le formulaire de contact disponible sur le Site ou à l'adresse de contact indiquée sur la Plateforme.
ARTICLE 18 — AVERTISSEMENT GÉNÉRAL ET CLAUSE DE RESPONSABILITÉ FINALE
L'Utilisateur reconnaît et accepte expressément et irrévocablement que :
- L'Opérateur n'est pas responsable du contenu généré par l'IA, de quelque nature que ce soit
- L'Opérateur n'est pas responsable des actions entreprises par l'Utilisateur sur la base du Contenu Généré
- L'Opérateur n'est pas responsable des conséquences juridiques, financières, physiques, morales ou autres découlant de l'utilisation du Service
- L'Utilisateur utilise le Service en toute connaissance de cause, en pleine conscience de sa nature, de ses capacités et de ses limites
- L'entière responsabilité de chaque interaction avec le Service, de chaque requête soumise et de chaque usage du Contenu Généré incombe exclusivement et intégralement à l'Utilisateur
- En cas de litige, l'Utilisateur ne pourra se retourner contre l'Opérateur pour quelque motif lié à l'utilisation du Service ou au Contenu Généré
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont entrées en vigueur à compter de leur publication sur le Site darkgpt.chat.
Toute utilisation du Service vaut acceptation pleine, entière et sans réserve des présentes CGU dans leur version en vigueur au moment de l'utilisation.
Nova
10 Gems